Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Dans l’ensemble des dispositions des présentes conditions générales de vente, les termes qui suivent ont pour définition ;

– CGV désigne les présentes conditions générales de vente de produits et/ou services.

Prestations : désigne de façon générale l’ensemble des équipements, des pièces détachées et/ou services indiqués sur le bon d’intervention, le devis ou la facture. – Client désigne la personne physique ou morale qui a accepté le bon d’intervention, le devis ou la facture en vue de la fourniture des prestations.

– Vendeur Société en charge de la fourniture des prestations et désignée à cet effet sur le bon d’intervention, le devis ou la facture.

– Partie(s) : désigne individuellement ou collectivement le Vendeur et le Client. – Bon d’Intervention, Devis, Facture :désigne le document figurant au recto des CGV qui décrit en détail les prestations vendues au Client par le Vendeur. Dans le cas de devis, ce dernier est émis par le Vendeur et doit lui être retourné par le Client, comportant la date et signature du Client, soit par courrier postal, télécopie ou courriel à l’adresse ou au numéro qui y figure.

– Contrat : comprend les CGV, le bon d’intervention, le devis ou la facture et les éventuels avenants pouvant être conclus entre les parties.

-Équipements : désigne un ou des équipement(s) entrant dans le champ d’application des prestations proposées par le Vendeur.

1. OBJET

Le Contrat a pour objet la vente de prestations par le Vendeur au Client selon les termes et conditions des présentes CGV lesquelles prévalent sur toutes dispositions contenues dans tous autres documents (prospectus, catalogues, etc) émanant du Vendeur, qui n’ont qu’une valeur indicative. Toute stipulation ou condition figurant dans un document quelconque émanant du Client et dérogeant aux présentes CGV sera inopposable au Vendeur sauf acceptation écrite par ce dernier. Toute tolérance du Vendeur au regard de l’exécution par le Client de l’une quelconque des dispositions des présentes CGV ne pourra être considérée comme une renonciation à ses droits pour l’avenir, les dispositions des présentes CGV restant pleinement en vigueur. La signature du bon d’intervention ou dud par le Client vaut reconnaissance et acceptation des présentes CGV par le Client.

2. QUALITÉ DE SERVICE

Le Vendeur s’engage à mettre en œuvre les moyens techniques et humains adéquats pour l’exécution des prestations qui lui sont confiées. A ce titre, le Vendeur définit, sous sa responsabilité, les ressources, outils, méthodes et moyens d’exécution nécessaires à la réalisation des prestations dans le respect des règles de l’art.

3. PERSONNEL AFFECTE AUX PRESTATIONS

Les prestations entrant dans le champ de la compétence du Vendeur sont précisées au cours de l’appel téléphonique du Client ou lors de l’intervention,

Le personnel du Vendeur affecté aux Prestations reste, en toutes circonstances sous le contrôle administratif et sous l’autorité hiérarchique et disciplinaire du Vendeur, aucun transfert d’autorité ne pouvant intervenir à l’occasion de l’exécution du contrat. Quels que soient la durée et/ou le lieu de réalisation des prestations, le personnel du Vendeur ne pourra en aucun cas être assimilé juridiquement à un salarié, agent, préposé du Client ou à un personnel intérimaire mis à sa disposition. Dans le cadre de l’exécution du contrat, le Vendeur pourra sous-traiter une ou plusieurs prestations à toute société de son choix et dont il se porte garant, ce que le Client accepte expressément.

4. ENTRÉE EN VIGUEUR

Le Contrat entre en vigueur entre les parties à compter de la date de la facturation ou à compter de la date de signature du bon d’intervention ou du devis par le Client, pour une durée d’exécution des prestations acceptées par le Client.

5. RÉTRACTATION

5.1 Si le Client est une personne physique contactée par le Vendeur par voie de démarchage au sens de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, il dispose d’un délai de sept (7) jours francs à compter de la signature du devis pour exercer le droit de rétractation prévu à l’article L121-25 du même Code. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

5.2 Afin d’exercer ce droit, le Client doit exclusivement renvoyer, par lettre recommandée avec accusé de réception, le coupon de rétractation prévu à cet effet ci-dessus.

53 Reproduction des articles L.1-23 à L.121-26 du Code de la Consommation ; Article L.12.1-23 « Les opérations visées à l’article L121-21 doivent faire l’objet d’un contrat dont un exemplaire doit être remis au client au moment de la conclusion de ce contrat et comporter, à peine de nullité, les mentions suivantes

1° Noms du fournisseur et du démarcheur;

Adresse du fournisseur;

3° Adresse du lieu de conclusion du contrat;

4° Désignation précise de la nature et des caractéristiques des biens offerts ou des services proposés;

5° Conditions d’exécution du contrat notamment les modalités et le délai de livraison des biens, ou d’exécution de la prestation de services;

6° Prix global à payer et modalités de paiement ; en cas de vente à tempérament ou de vente à crédit, les formes exigées par la réglementation sur la vente à crédit, ainsi que le taux nominal de l’intérêt et le taux effectif global de l’intérêt déterminé dans les conditions prévues à l’article L313-1;

7° Faculté de renonciation prévue à l’article L.121-25, ainsi que les conditions d’exercice de cette faculté et, de façon apparente, le texte intégral des articles L121­23, L.121-24, L121-25 et L121-26.»

Article L.121-24 Le contrat visé à l’article L 121-23 doit comprendre un formulaire

détachable destiné à faciliter l’exercice de la faculté de renonciation dans les conditions prévues à l’article L121-25. Un décret en Conseil d’Etat précisera les mentions devant figurer sur ce formulaire.

Ce contrat ne peut comporter aucune clause attributive de compétence.

Tous les exemplaires du contrat doivent être signés et datés de la main même du client.»

Article L.121-25 « Dans les sept jours, jours fériés compris, à compter de la commande ou de l’engagement d’achat le client a la faculté d’y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Toute clause du contrat par laquelle le client abandonne son droit de renoncer à sa commande ou à son engagement d’achat est nulle et non avenue.

Le présent article ne s’applique pas aux contrats conclus dans les conditions prévues à l’article L121-27.»

Article L.121-26 «Avant l’expiration du délai de réflexion prévu à l’article L121.25, nul ne peut exiger ou obtenir du client directement ou indirectement, à quelque titre ni sous quelque forme que ce soit une contrepartie quelconque ni aucun engagement ni effectuer des prestations de services de quelque nature que ce soit.

En outre, les engagements ou ordres de paiement ne doivent pas être exécutés avant l’expiration du délai prévu à l’article L121-25 et doivent être retournés au consommateur dans les quinze jours qui suivent sa rétractation.

6. FACTURATION ET PAIEMENT

6.1 Toutes les factures sont payables au comptant, sauf mention particulière précisant une date d’échéance. Les factures seront établies par le Vendeur et

adressées au Client à l’adresse de facturation indiquée sur le bon d’intervention, le devis ou la facture.

Dans le cadre d’une facturation faisant suite à l’établissement d’un Devis, il n’y a pas lieu de détailler le montant de la facture.

Le temps de main d’œuvre et de déplacement nécessaire à l’approvisionnement de certaines prestations seront facturées (application d’un forfait ou au temps réel). 6.2 Tout retard de paiement fera courir de plein droit des pénalités calculées au taux de trois fois le taux d’intérêt légal, à compter de la date d’échéance figurant sur la facture.

6.3 Dans l’hypothèse d’un paiement échelonné, tout retard de paiement peut entrainer la déchéance du terme, par conséquent l’intégralité des sommes dues deviendra immédiatement exigible.

7. GARANTIE

7.1 Les Equipements fournis bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés, de la garantie de conformité et le cas échéant, de la garantie du constructeur.

7.2 La garantie est exclue en cas d’usure normale; en cas de détérioration provenant de négligences et/ou d’utilisation non conforme et/ou de défaut de surveillance ou d’entretien des Equipements; en cas de détérioration provenant d’un changement de destination des ouvrages ou fournitures.

8. RESPONSABILITE -ASSURANCES

8.1 Le Vendeur est responsable vis-à-vis du Client de la parfaite exécution des obligations lui incombant en vertu du contrat et s’engage, en conséquence, à réparer les préjudices occasionnés au Client et qui lui sont imputables. Si le Client est une personne morale agissant en tant que professionnel, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée pour un montant supérieur au prix des prestations indiqué dans le devis, dans la limite de 5 000€TTC (cinq milles euros toutes taxes comprises). La responsabilité du Vendeur est exclue concernant les dommages dits indirects.

8.2 Le Vendeur déclare être titulaire de polices d’assurance couvrant sa responsabilité civile d’exploitation et professionnelle ainsi que sa responsabilité civile après livraison, auprès d’une compagnie notoirement solvable et s’engage à maintenir en vigueur ces polices d’assurance tant que pèsera sur lui une quelconque obligation au titre du contrat.

9. RESILIATION

9.1 En cas d’inexécution par le Client de son obligation de paiement, le Vendeur pourra, huit (8) jours après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception restée infructueuse, prononcer la résiliation de plein droit du Contrat, sans qu’il soit besoin d’accomplir une quelconque formalité judiciaire.

9.2 En cas d’inexécution par le Vendeur de l’une quelconque des obligations mises à sa charge en vertu du contrat, le Client pourra, huit (8) jours après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception restée infructueuse, prononcer la résiliation de plein droit du Contrat, sans qu’il soit besoin d’accomplir une quelconque formalité judiciaire.

9.3 Ces facultés de résiliation s’effectuent sans préjudice de toute demande de dommages et intérêts auxquels chacune des parties pourrait prétendre.

10. FORCE MAJEURE

10.1 La responsabilité de l’une ou l’autre des parties ne pourra être mise en cause en cas de survenance d’un cas de force majeure tel que défini par le Code Civil et la jurisprudence de la Cour de Cassation, l’ayant empêché d’exécuter ses obligations résultant du Contrat.

10.2 En cas de survenance d’un cas de force majeure, il appartient à la partie concernée, sous peine de ne pouvoir s’en prévaloir et dans les meilleurs délais à compter de la survenance de l’événement, de notifier à l’autre partie par lettre recommandée avec avis de réception la survenance de l’événement en justifiant son caractère de force majeure; d’en indiquer la durée prévisible; d’informer l’autre partie des dispositions prises ou qu’elle compte prendre pour en atténuer les effets. 10.3 L’exécution des obligations concernées par le cas de force majeure est alors suspendue pendant toute la durée dudit cas de force majeure et reprend ensuite son cours.

10.4 La partie concernée fera tout son possible pour pallier aux difficultés rencontrées et mettre en œuvre les moyens nécessaires permettant de poursuivre dans les meilleures conditions l’exécution du Contrat.

10.5 Si le cas de force majeure se poursuit pendant plus de trente (3o) jours consécutifs, la Partie la plus diligente pourra demander la résiliation du contrat sans préavis et de plein droit, sans qu’il soit besoin de n’accomplir aucune formalité judiciaire, par lettre recommandée avec avis de réception adressée à l’autre partie. Les sommes dues au Vendeur pour les prestations déjà réalisées lui resteront néanmoins acquises définitivement.

11. PROPRIETE INTELLECTUELLE

11.1 La vente d’équipements ne confère aucun droit au Client sur les marques ou signes distinctifs apposés sur les équipements.

11.2 Toute communication au public, article de presse, référence commerciale, exposition ou publicité de quelque nature que ce soit, faisant apparaître le nom du Vendeur ou le logo apparaissant sur les équipements ou faisant référence au contrat ne pourra se faire sans l’accord écrit et préalable du Vendeur.

12. NON-VALIDITE PARTIELLE

Dans le cas où l’une des clauses du contrat serait déclarée nulle, non écrite, inopposable ou sans objet, cette clause sera réputée non écrite et ne pourra affecter le validité ou la poursuite du contrat dans son ensemble, à moins qu’il ne s’agisse d’une clause qui revêtait un caractère déterminant pour l’une des parties à la date de signature du contrat. Dans ce cas, les parties devront négocier de bonne foi en vue de substituer à cette clause une clause valable reflétant leur intention initiale.

13. NON-RENONCIATION

Le fait pour l’une des parties de ne pas faire appliquer l’un de ses droits ou de ne pas exiger l’exécution d’une quelconque des obligations ou responsabilités incombant à l’autre partie, en vertu du contrat, ne pourra pas être considéré en soi comme renonciation par ladite partie à ses droits, obligations et responsabilités découlant du Contrat.

14. LOI APPLICABLE – MODIFICATIONS – RESOLUTION DES LITIGES

14.1 Le contrat est régi par la loi française et ne pourra être modifié que par avenant signé entre les parties.

14.2 Tout différend relatif à la validité, à l’interprétation, à l’exécution ou la résiliation du contrat qui ne pourrait être résolu de façon amiable dans le délai de quinze (15) jours à compter de sa survenance, sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal compétent, nonobstant pluralité de défendeurs, demande incidente, appel en garantie, procédure d’urgence, par référé ou par requête.

14.3 Si le Client est une personne morale, le Tribunal compétent sera le Tribunal de Commerce du ressort du siège social du Vendeur.

 

TITRE II : PRESTATIONS

15. DESCRIPTION DES PRESTATIONS CONDITIONS FINANCIERES

15.1 Les détails des équipements livrés et des conditions d’installation tels que convenus entre les parties figurent sur le bon d’intervention, le devis ou la facture. 15.2 A réception du devis daté et signé par le Client et le cas échéant au terme du délai prévu à l’article 5, le Vendeur se chargera de l’approvisionnement du transport et de la livraison des équipements. Le transfert des risques aura lieu au moment de la livraison effective des équipements.

15.3 Les prestations donnent lieu à facturation sur la base d’un « Forfait Intervention » dont le temps passé n’excède pas une demi-heure sur le lieu de travail, le décompte se faisant ensuite par tranche d’une demi-heure, toute demi-heure entamée étant due,

Les prix des déplacements sont fonction des zones d’intervention basées sur la distance entre l’agence du Vendeur et le lieu d’intervention du Client.

15.4 Conditions particulières de prestations Il s’agit d’opérations non chiffrables précisément {main d^’œuvre et fournitures). Dans ce cas, il sera proposé au Client, une facturation au temps passé sur la base de la tarification horaire en vigueur. Le tarif horaire proposé n’incluant pas le prix des fournitures qui devra recueillir l’accord préalable du Client.

Si aucun résultat n’est constaté au-delà de 3hoo (trois heures) maximum d’intervention, les prestations et la facturation seront arrêtées, et une nouvelle proposition de devis sera soumise au Client.

16. ENGAGEMENTS DES PARTIES

16.1 Le Client s’engage à faire ses meilleurs efforts pour permettre au Vendeur la bonne réalisation des prestations. Il s’engage également à s’assurer de la conformité et du bon entretien des installations existantes destinées à être raccordées aux équipements et à garantir au Vendeur un bon accès aux installations existantes, afin de lui permettre la banne réalisation des Prestations.

Au terme de l’exécution du contrat, le Client devra faire appel à un professionnel en vue de procéder à toute intervention ou modification sur les équipements et devra faire réaliser l’entretien des équipements installés par le Vendeur dans le respect de la réglementation en vigueur

16.2 Le Vendeur déclare être titulaire des qualités professionnelles nécessaires à la réalisation des prestations et garantit au Client que leur réalisation sera conforme aux normes et règles de l’art en vigueur

16.3 Sous réserve de la bonne exécution des obligations du Client, le Vendeur s’engage à livrer les équipements et à réaliser leur installation (en ce compris les travaux et la vérification de leur fonctionnement) dans les délais et dans les lieux qui leurs sont destinés, tels qu’indiqués sur le bon d’intervention, le devis ou la facture.

17. RECEPTION RECLAMATIONS – CONTESTATIONS

17.1 Les équipements sont livrés accompagnés de la documentation associée (y compris manuel d’utilisation).

17.2 Une fois les prestations réalisées, le Vendeur pourra présenter au Client un bon de réception (ou bon d’intervention), Le cas échéant, ce bon devra être signé par le Client.

17.3 Pour être recevable, toute contestation ou réclamation à raison de l’exécution des prestations doit avoir fait l’objet de réserves écrites du Client dans un délai de quinze (15) jours calendaires suivant la date d’achèvement de l’exécution des prestations et sous réserves que les prestations aient été payées et en totalité au Vendeur. Ce délai expiré, aucune réclamation sur la qualité des prestations ne pourra être acceptée, sauf si la responsabilité du Vendeur est engagée pour une durée plus longue en vertu des textes législatifs et réglementaires en vigueur.

18. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Tous les équipements restent la propriété du Vendeur jusqu’au complet paiement du prix par le Client. Il est précisé que le complet paiement du prix est matérialisé par l’encaissement effectif du titre de paiement. En cas de paiement échelonné, il n’y a de complet paiement qu’après paiement de toutes les échéances.

19. PRIX

19.1 En contrepartie de la vente et le cas échéant de l’installation d’équipements, le Client versera au Vendeur le prix convenu tel qu’indiqué sur le devis ou le bon d’intervention ou la facture.

19.2 Le règlement des factures s’effectuera selon l’échéancier suivant :

– Si les Prestations ne relèvent pas de l’article L.121-1 du Code de la Consommation Acompte de 40 % (quarante pour cent) à la signature du devis et solde à l’achèvement d’exécution des Prestations.

-Si les Prestations relèvent de l’article L.121-1 du Code de la Consommation : Acompte de 40 % (quarante pour cent) à l’expiration du délai de rétractation prévu à l’article 5.1 ci-dessus et solde à l’achèvement d’exécution des prestations.

Dans le cas où les prestations convenues engendreraient un engagement matériel ou financier particulièrement élevé du Vendeur, un acompte d’un montant supérieur à celui défini ci-dessus pourra être demandé au Client.

19.3 Le taux de TVA étant susceptible d’évolution, ce dernier sera appliqué conformément à la réglementation en vigueur au jour de la facturation par le Vendeur au Client.

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